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A l'aube de ce troisième millénaire,
on ne parle plus que de ça:
surfer, télécharger, e-mailer et....le MP3
Là où Internet a mis 30 ans a s'imposer, le MP3 ,
en à peine une année,
s'est introduit sous les feux de la rampe
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Attention:
MP3 légal mais aussi illégal
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le format Mp3 est absolument légal. Mais
les fichiers MP3, ainsi
que les autres fichiers digitaux, tombent sous la même législation
que les CD's, miniDiscs, cassettes et vinyles.
Ils sont soumis aux mêmes règlementations pour la protection
des droits d'auteurs que tout autre matériel copyright se
trouvant
sur Internet. La loi (Code de la Propriété Intellectuelle) autorise
en effet une copie d'oeuvres musicales si, après avoir acquis le
CD
commercialisé de ces oeuvres, vous réalisez vous-même
ces copies pour un usage privé.
Toutefois, à l'exception des oeuvres musicales proposées à titre
promotionnel en téléchargement, vous commettez une infraction
à la loi
à partir du moment où depuis un site, vous téléchargez en MP3
sur le disque dur de votre ordinateur (et ensuite quand vous
enregistrez ces fichiers sur CD via un graveur) des oeuvres musicales
sans verser de redevances aux ayants-droits
(auteurs, compositeurs, interprètes...).
Les fichiers MP3 d'oeuvres dont vous ne possédez pas le CD
commercialisé sont donc des copies illégales
au même titre
que les copies sur des supports physiques comme les CD-ROM.
Pour de plus amples informations, vous pouvez notamment
consulter le site de la SACEM.
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